Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHISTEIL Vin des Schistes et du Soleil
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU"

Numéro de dépôt :
1388778
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
19/11/1996
SCHISTEIL Vin des Schistes et du Soleil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS \

Présentation de la marque SCHISTEIL Vin des Schistes et du Soleil

Déposée le 19 novembre 1986 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « SCHISTEIL Vin des Schistes et du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU", domicilié(e) avenue des Vignerons, 34360 BERLOU. - France.

La marque SCHISTEIL Vin des Schistes et du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHISTEIL Vin des Schistes et du Soleil est expirée depuis le 19 novembre 1996.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" a également déposé les autres marques suivantes : DONARO , GRANDS VIGNEAUX APPELLATION CONTRÔLÉE LUSSAC ST EMILION , RISOUNET , RIEU BERLOU , CALISSO , JOSELET , BERLOUP COLLECTION , LA MAUSSE , BRAVADOU , GRANDS BARRAILS APPELLATION CONTRÔLÉE LUSSAC ST EMILION


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" - avenue des Vignerons, 34360 BERLOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Vins.